elle assigne au tribunal son ex-mari, pour "tabagisme passif"
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elle assigne au tribunal son ex-mari, pour "tabagisme passif"
En matière de procédures judiciaires, les Français "imitent" de plus en plus les américains.
On commence à intenter des procès pour toutes sortes de raisons.
Voici un nouvel exemple de cette frénésie judiciaire...
Une femme qui avait été mariée à un fumeur durant vingt-cinq ans a assigné son ex-mari devant le tribunal de Metz (Moselle).
Le couple avait divorcé en 2002.
Pour la plaignante, les troubles bronchitiques dont elle souffre aujourd'hui, sont la conséquence du "tabagisme" de son ex-époux.
Mais le tribunal de Metz ne l'a pas suivi dans ses conclusons.
En effet, le tribunal a considéré qu'il n'y avait pas de cause directe entre la maladie de la plaignante et le tabagisme de son ex.
On commence à intenter des procès pour toutes sortes de raisons.
Voici un nouvel exemple de cette frénésie judiciaire...
Une femme qui avait été mariée à un fumeur durant vingt-cinq ans a assigné son ex-mari devant le tribunal de Metz (Moselle).
Le couple avait divorcé en 2002.
Pour la plaignante, les troubles bronchitiques dont elle souffre aujourd'hui, sont la conséquence du "tabagisme" de son ex-époux.
Mais le tribunal de Metz ne l'a pas suivi dans ses conclusons.
En effet, le tribunal a considéré qu'il n'y avait pas de cause directe entre la maladie de la plaignante et le tabagisme de son ex.
Soso- Bras droit du Chef invisible
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